Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROUPE MECALEF ME, MOTEURS EUROSTANDARDS qualité EXPERT, JE M'ENGAGE!
MECALEF S.A.

Numéro de dépôt :
97709897
Date de dépôt :
09/12/1997
Lieu de dépôt :
VANNES
Date d'expiration :
09/12/2007

Présentation de la marque GROUPE MECALEF ME, MOTEURS EUROSTANDARDS qualité EXPERT, JE M'ENGAGE!

Déposée le 9 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) MECALEF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VANNES), la marque française « GROUPE MECALEF ME, MOTEURS EUROSTANDARDS qualité EXPERT, JE M'ENGAGE! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-05 du 30 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MECALEF domicilié(e) Z.I. DU PRAT, B.P. 3715, 56037 VANNES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 049 766 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR GERARD LE FEUVRE - France.

La marque GROUPE MECALEF ME, MOTEURS EUROSTANDARDS qualité EXPERT, JE M'ENGAGE! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97709897.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE MECALEF ME, MOTEURS EUROSTANDARDS qualité EXPERT, JE M'ENGAGE! est expirée depuis le 9 décembre 2007.

MECALEF a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE MECALEF QUALITE EXPERTISE, JE M'ENGAGE!


MECALEF S.A. - Z.I. DU PRAT, B.P. 3715, 56037 VANNES CEDEX - France - SIREN 332049766


MONSIEUR GERARD LE FEUVRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-22

Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; construction transportables métalliques Moteurs ; accouplements et organes de transmission ; instruments agricoles Véhicules ; moteurs pour véhicules ; appareils de locomotion par terre par air ou par eau.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.